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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPENLE DEVELOPPEMENT
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S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S
SPENLE DEVELOPPEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3502694
Date de dépôt :
23/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2027
S de SPENLE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque S

Déposée le 23 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPENLE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-27 du 6 juillet 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPENLE DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZA Les Terrasses de la Sarre, 4 Terrasse Rhône Alpes - 57400 - SARREBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 284 105 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPENLE DEVELOPPEMENT, M. SPENLE Pascal domicilié(e) ZA Les Terrasses de la Sarre, 4 Terrasse Rhône Alpes - 57400 - SARREBOURG - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3502694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.

SPENLE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SPENLE , AIR&FIRE STOP , PPJE , STILLROOM , Entrez par la bonne porte , HYDROFEU


SPENLE DEVELOPPEMENT, SARL - ZA Les Terrasses de la Sarre, 4 Terrasse Rhône Alpes - 57400 - SARREBOURG - France - SIREN 442284105


SPENLE DEVELOPPEMENT, M. SPENLE Pascal - ZA Les Terrasses de la Sarre, 4 Terrasse Rhône Alpes - 57400 - SARREBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Inscription le 28 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597621 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-28

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2017 n°2642585 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-03-06

Portes métalliques pour l'industrie, l'agro-alimentaire, les laboratoires, les salles blanches et l'hospitalier. Châssis métalliques vitrés. Panneaux isothermes métalliques. Lisse, protection d'angles et plinthes métalliques. Ferrures de portes. ;

Joints pour l'étanchéité et l'isolation acoustique et thermique de portes et fenêtres. ;

Portes non métalliques pour l'industrie, l'agro-alimentaire, les laboratoires, les salles blanches et l'hospitalier. Châssis non métalliques vitrés. Panneaux isothermes non métalliques. Lisse, protection dangles et plinthes non métalliques.